Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes.
Éditeur du site
France Média
Paris, France [adresse complète à compléter]
Email : contact@france-medias.fr
Forme juridique : [à compléter] — SIREN : [à compléter]
Directeur de la publication : Denis
Hébergement
[Nom de l’hébergeur à compléter]
[Adresse hébergeur]
[Contact hébergeur]
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique) est la propriété exclusive de France Média ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse contact@france-medias.fr.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser leur dépôt.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. France Média n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.